Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SQUALE SUB
ARJEFRA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93473140
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SQUALE SUB

Déposée le 16 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJEFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SQUALE SUB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJEFRA domicilié(e) Parc d'Activités de l'Argile, 460/15 avenue de la Quiera, 06370 MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 197 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 28

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque SQUALE SUB est expirée depuis le 16 juin 2003.

ARJEFRA a également déposé les autres marques suivantes : DISCO BALLES , surfbiscus


ARJEFRA (S.A.R.L.) - Parc d'Activités de l'Argile, 460/15 avenue de la Quiera, 06370 MOUANS SARTOUX - France - SIREN 342197969


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Renonciation totale n°245668 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Armes blanches à usage sous marin.Lunettes et masques de plongée, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, combinaisons de plongée, gants de plongée, ceintures et gilets de natation, flotteurs pour la natation, indicateurs de température, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, tampons d'oreille pour la plongée, appareils de signalisation navale, indicateurs de niveau d'eau, radeaux de sauvetage, sifflets de signalisation.Piscines (articles de jeu ou de sport), fusil lance-harpons (article de sport), palmes pour nageurs, planches à voile, planches pour le surfing, jeux et jouets aquatiques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].